En France, les maisons neuves doivent répondre à un large éventail de normes et de labels. Il peut être difficile de naviguer dans ce labyrinthe, mais il existe un guide à cet effet.
Ceux-ci sont cruciaux, car ils répondent aux normes techniques et environnementales les plus élevées, notamment en matière d’électricité, de chauffage, de ventilation, d’accessibilité et d’isolation. Pour s’en assurer, les constructeurs doivent obtenir des certifications, des normes et des labels pour leur construction.
Le RE 2020 remplace les normes RT 2012 en tant que norme de qualité et de sécurité la plus élevée. Ces normes sont cruciales pour les occupants afin de garantir leur confort et leur sécurité. De plus, des labels et certifications comme le label NF Habitat s’ajoutent actuellement à cette nouvelle réglementation.
Dans cet article, nous allons vous présenter les principales normes, certifications et labels qui vont garantir un niveau élevé sur l’immobilier neuf.
RE 2020 : la nouvelle règle environnementale pour un logement durable
À compter du 1er janvier 2022, tous les permis de construire déposés devront suivre les règles de la nouvelle réglementation environnementale RE 2020. Celle-ci a remplacé la réglementation thermique RT 2012 qui a été mise en place pour les constructions neuves au 1er janvier 2013. Le terme RE 2020 est prononcée vingt vingt par les professionnels de l’immobilier. Ce règlement exige que les nouvelles maisons passent des tests de performance énergétique. Cela exige également que leurs matériaux et leurs structures passent une analyse du cycle de vie pour la consommation d’énergie et de carbone. Le but de ce mandat est d’améliorer le confort d’été en prévision des futures canicules.
Les matériaux d’écoconstruction en bois ne sont qu’un exemple parmi d’autres de la part de matériaux biosourcés et géosourcés nécessaire dans les nouvelles constructions résidentielles. De plus, il convient de mentionner que ces exigences s’appliquent également aux bâtiments commerciaux.
Les différences entre label, norme et certification
Pour simplifier au maximum, on peut dire que la norme est obligatoire dans tous les cas. La RE 2020 est la norme actuelle pour toute nouvelle construction ainsi qu’à tous les projets de construction. Lorsqu’une norme s’entend simplement comme un ensemble précis de références et qu’elle est facultative, elles peuvent agréer la délivrance d’un label. En ce qui concerne l’immobilier, la labellisation devrait aller au-delà de la réglementation actuelle tout en restant facultative. Il s’agit d’un avantage en sus que les promoteurs immobiliers offrent à leurs clients.
Quant à la certification non obligatoire en immobilier, c’est l’entreprise privée, le constructeur ou le promoteur qui prouve sa maîtrise et son expertise à travers ce processus de certification. Les certifications sont délivrées par les organismes certificateurs pour le logement résidentiel en France. On peut notamment citer Cerqual, Céquami, ou encore Promotelec Services, etc.
Label et certification servent à confirmer que le logement est conforme à des caractéristiques contenues dans un cahier des charges ou référentiel. Ces caractéristiques permettent de garantir la performance énergétique, le confort et la qualité de construction des logements.
Les différentes certifications et labels dans les bâtiments neufs
Les nombreuses normes et labels qui existent dans l’immobilier neuf peuvent donner aux candidats acquéreurs d’avoir un logement répondant à leurs attentes en matière de qualité, de confort et de respect de l’environnement. Seulement, il n’est pas facile de s’y retrouver parmi les nombreux acronymes existants.
Qu’est-ce que le label BBC ?
Le label environnemental le plus connu est le label BBC ou Bâtiment Basse Consommation. Il a été créé en anticipation des règles de la RT 2012. Le label régule la consommation d’électricité des bâtiments neufs en complément d’une défiscalisation dans le cadre de la loi Scellier, qui est une règle d’abattement de la taxe foncière débutant au début des années 2010. Pour y arriver, les 5 consommations d’énergie essentielle d’un bâtiment doivent réduire par 5 : chauffage, production d’eau chaude sanitaire, climatisation, éclairage et ventilation.
Qu’est-ce que la démarche HQE ?
La démarche HQE ou haute qualité environnementale atteste de la qualité des programmes immobiliers depuis la phase de construction jusqu’à la déconstruction économique éventuelle. Elle permet de garantir un logement écologique. Le label HQE vient compléter la démarche NF Habitat.
Les différents labels Effinergie : Bepos, RE 2020
Le collectif Effinergie propose aux maîtres d’ouvrage des labels environnementaux complémentaires. L’un d’entre eux est le label Effinergie 2017, le label Bepos et le nouveau label Effinergie RE 2020. Ce dernier ambitionne à répondre aux besoins des propriétaires qui souhaitent aller au-delà des exigences de la RE 2020. Aspect notable de ce nouveau label, il fait remonter jusqu’à 15 % les indicateurs de la composante énergétique, comme Bbio. Sur son volet carbone, en tant anticipation du calendrier de la RE 2020, il propose de répondre aux seuils 2025. Ce label souhaite également créer une nouvelle référence de l’habitat neuf à énergie positive.
BBCA : un label pour les projets et quartiers durables
Depuis sa création en 2015, le Label Bâtiment Bas Carbone a séduit de nombreux promoteurs. C’est le premier label mondial à étudier le carbone émis par les bâtiments tout au long de leur cycle de vie. Cela comprend la construction, l’exploitation et jusqu’à la fin de vie d’un bâtiment. Chaque année, l’association BBCA édite une liste de promoteurs pour les constructeurs bas carbone. En 2022, ils créent un nouveau label appelé BBCA Quartier?; une référence pour les quartiers bas carbone.
Les nouveaux bâtiments doivent respecter les normes d’accessibilité. Parallèlement, le secteur immobilier utilise des labels comme IntAIRieur pour réguler la qualité de l’air intérieur ou BiodiverCity pour réguler la biodiversité dans les bâtiments.