La construction d’une maison BBC passive peut être un investissement couteux. Aussi, pour vous aider à réaliser ce projet, vous pouvez chercher un financement ou une aide. De nombreuses aides sont disponibles selon votre objectif et votre plan de financement.
Les aides possibles
Pour la construction d’une maison BBC passive, vous pouvez prétendre aux aides financières suivantes :
- Le prêt à Taux zéro (PTZ)
- Le prêt pour le logement, comme le 1% logement,
- Les prêts épargnes logement (CEL et PEL)
- Les aides des collectivités locales
- Les aides aux logements de la CAF
- L’exonération de taxe foncière pour une durée de 2 ans.
Il existe également d’autres types d’aides financières que vous pouvez obtenir après 2 ans de construction. Ce sont notamment :
- Les crédits d’impôt comme le CITE ou la MaPrimeRénov 2020 (cette aide financière concerne certains travaux et sont octroyés en fonction de vos ressources.). Ces aides concernent notamment la rénovation et non la construction neuve.
- La TVA réduite
Le Prêt à Taux Zéro ou PTZ+
Le Prêt à Taux Zéro ou PTZ+ est octroyé selon certaines conditions :
- L’achat d’un terrain et la construction d’une maison neuve
- L’achat d’une maison neuve jamais habité
- L’acquisition d’un logement déjà existant (pas forcément neuf) et la réalisation de travaux de rénovation (si le financement est dédié à la rénovation)
- La rénovation d’un logement ou d’un local dont vous êtes le propriétaire
Avec ces conditions principales, s’ajoute la condition suivante :
Le logement qui va bénéficier du Prêt à Taux Zéro doit constituer votre résidence principale au plus tard, un an après l’achèvement des travaux ou l’achat du logement.
Comment se passe le PTZ+ ?
Le prêt à taux 0 peut être octroyé à tout emprunteur, peu importe les ressources financières de celui-ci. La durée de remboursement peut aller de 5 à 30 ans selon votre capacité de remboursement, mais aussi du montant emprunté. Mais il est important de noter que plus vos ressources sont élevées, plus vous avez la chance d’écouler rapidement vos remboursements.
En ce qui concerne le montant du PTZ+, celui-ci ne peut excéder le montant du ou des autres prêts octroyés pendant 2 ans et qui servent à financer les mêmes travaux. Si vous avez donc déjà contracté des prêts pour financer le projet de construction d’une maison BBC ou passive, le prêt à taux zéro que vous contracté sera moins cher que les autres prêts.
Pour ce qui est du montant des mensualités, celui-ci va dépendre de plusieurs facteurs, dont vos revenus mensuels, la situation géographique de votre logement, le type de travaux effectué (construction ou rénovation), le nombre d’habitants du logement.
Le crédit d’impôt pour la transition énergétique 2020 ou MaPrimeRénov 2020
Le crédit d’impôt pour la transition énergétique CITE ou MaPrimeRénov sont octroyées pour les travaux de rénovation, à condition que la maison ait plus de 2 ans.
Ce sont des aides proposées par l’État et la plupart du temps, elles peuvent être accompagnées par des aides matérielles (appareils pour économie d’énergie, structures durables pour une meilleure gestion énergétique, etc.)
Les conditions pour bénéficier de ces aides sont les suivantes :
- L’emprunteur doit être fiscalement domicilié en France (la France doit être votre lieu de séjour ou votre lieu d’activité professionnelle)
- La maison pour laquelle vous contractez le crédit doit être votre résidence principale (lors de travaux, de l’acquisition du logement)
Exonération de taxe financière
L’exonération de taxe financière s’applique aux logements suivants :
- Une maison neuve ou en cours de finition des travaux (l’exonération prend effet pendant 2 ans après l’acquisition ou l’achèvement des travaux.)
- Une maison construite selon les normes BBC ou RT2012 (l’exonération s’applique pendant 5 ans et même plus après délibération de la commune ou de l’Établissement Public de Coopération intercommunale EPIC). L’exonération des taxes peut aller de 50 à 100%.
Les aides financières locales
Au niveau local, les aides financières peuvent être octroyées par les conseils généraux, régionaux ou les collectivités locales. Ce sont généralement des aides liées à la construction de logement. Elles sont octroyées selon votre projet de construction. Si vous souhaitez avoir de plus amples informations, n’hésitez pas à vous renseigner auprès de votre commune.